Cat : 6 Cadastre et travaux fonciers, 6.2 Travaux fonciers
PLAN DE MASSE
PLAN DE MASSE (l.m )
Document graphique d’un terrain bâti ou à bâtir, établi à une échelle comprise entre 1/100 et 1/1000 faisant figurer les cotations périmétriques, la ou les voies de desserte, ainsi qu’éventuellement l’emplacement des bâtiments existants. En général, les renseignements concernant le nivellement et les réseaux divers figurent également sur ce document.